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Une cotation fiable du marché de l'art

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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE SAS DATA COTATION


I.1 - Dispositions générales

Les présentes conditions générales de vente et d’abonnement, établies en conformité avec l’article L 441-6 du Code de commerce, s'appliquent de plein droit à la vente - effectuée directement par SAS Data Cotation («la SAS Data Cotation») - de tous produits, d’abonnements et prestations de services. Elles prévalent sur toute condition d’achat opposée, sauf application des dispositions d’ordre public du Code des marchés publics. La SAS Data Cotation se réserve le droit de modifier lesdites conditions générales et ses tarifs à tout moment. Cette modification entrera en vigueur trente jours après la publication des nouvelles dispositions. Toute commande acceptée par la direction de la SAS Data Cotation est immédiatement ferme et définitive. Toutefois, la SAS Data Cotation se réserve le droit de soumettre l’exécution des commandes à des garanties préalables de paiement.
Le fait de s’abonner ou de se labelliser implique l’adhésion pleine et entière du Client (Abonné) aux présentes conditions générales, aux conditions particulières attachées à tous produits ou services, à la proposition technique et commerciale éventuellement associée, ainsi que le respect des obligations nées du Code de la propriété intellectuelle et des licences d’utilisation des produits et services, l’ensemble constituant le Contrat.

I.2 - Conditions de souscription aux produits et services de la SAS Data Cotation

1) Abonnements

Tous les services comportant un abonnement sont indissociables de leurs mises au courant et vendus tels que présentés dans les différentes offres commerciales. Aucune condition particulière ne peut être consentie aux Abonnés. Chaque fiche-artiste est indivisible. La souscription au label de la H Cotation (Label de la Cotation Historique) comprend :
  • Le support électronique ou réseau type Internet,
  • La fiche – artiste au nom et/ou au pseudonyme de l’artiste abonné,
  • La cotation historique de l’artiste abonné,
  • La critique de la part de l’historien de l’art de la SAS Data Cotation,
  • La galerie virtuelle d’appel limitée à 4 présentations et une signature de l’artiste présente sur les œuvres de l’Abonné,
  • Au moins un lien vers l’adresse mail de l’artiste abonné ou tout autre moyen de contact avec l’artiste.
La souscription au label de la H Cotation comprend la mise en ligne de la fiche-artiste de l’artiste abonné et ce, pour une durée égale à la durée de l’abonnement. Les abonnements aux services en ligne relèvent en outre des conditions particulières indiquées ci-après :
  • Tout autre produit ou service relèvera de conditions particulières notifiées lors de la vente. Ces dernières ont une valeur juridiquement supérieure aux présentes conditions générales.
  • Pour les ventes à distance via l’ensemble des sites e-commerces de la SAS Data Cotation, les ventes sont régies par les conditions générales de vente e-commerce présentes sur chaque site e-commerce. Ces dernières ont une valeur juridiquement supérieure aux présentes conditions générales.

I.3 – Prix

Tous les prix facturés au Client, à l’Abonné, sont ceux en vigueur au jour de l’enregistrement de la commande ou du renouvellement du Contrat, déduction faite le cas échéant de tous les rabais, remises et ristournes applicables.
La mise en ligne de la fiche-artiste et toutes les options choisies par l’artiste sont rendues accessibles à l’Abonné contre paiement du prix total, selon le tarif en vigueur. Les renouvellements d’abonnement sont facturés par provision mensuelle, au tarif en vigueur, complétée, le cas échéant, par un apurement en fin de service.

I.4 - Facturation – Règlement

La facturation des provisions d’abonnement est établie en début de service.
Le paiement a lieu au comptant au plus tard à la date de règlement figurant sur la facture, sans escompte, par virement, prélèvement automatique, ou carte de crédit, en Euros.
Le paiement sera mis en place par un prélèvement automatique. Tout règlement tardif ou partiel effectué par l’abonné est imputé d’office sur les sommes restant dues.
En cas de retard de paiement à l’échéance, des pénalités d’un montant égal à 30% du montant des factures impayées, sont exigibles de plein droit.
En cas d’impayé supérieur à 40 jours et après envoi à l’abonné d’une mise en demeure restée infructueuse, l’abonnement sera suspendu immédiatement et de plein droit, jusqu’à apurement du compte, sans préjudice du respect par le Client de ses obligations contractuelles et de toute poursuite de droit.

I.5 - Durée du contrat

SAUF CONVENTION PARTICULIERE, TOUT ABONNEMENT PREND EFFET À DATÉ DE 10 JOURS APRES LE PREMIER PAIEMENT DU MOIS DE SOUSCRIPTION, POUR UNE DUREE DE UN MOIS RENOUVELABLE AUTOMATIQUEMENT. A L’ISSUE DE LA PERIODE INITIALE DE UN MOIS, AFIN D’EVITER TOUTE DISCONTINUITE DANS LE SERVICE, LES CONTRATS D'ABONNEMENT SONT AUTOMATIQUEMENT ET TACITEMENT RECONDUITS PAR PERIODES SUCCESSIVES DE VINGT-QUATRE (24) MOIS, AU TARIF EN VIGUEUR DE L’ANNEE DE RENOUVELLEMENT COMMUNIQUÉ PAR LA SAS DATA COTATION, SAUF DENONCIATION PAR LETTRE RECOMMANDEE AVEC ACCUSE DE RECEPTION SOUS PREAVIS DE 30 JOURS AVANT L'ECHEANCE DE L’ABONNEMENT CONSIDERE EN COURS.

I.6 – Résiliation

La SAS Data Cotation se réserve le droit de résilier le Contrat, à tout moment, sans indemnité, en cas de manquement par l’Abonné à l’une quelconque des clauses mentionnées dans les présentes, non réparé dans les 30 jours après mise en demeure.
La SAS Data Cotation pourra également résilier le Contrat sans préavis ni indemnité en cas de violation de celui-ci par l’Abonné aux conséquences manifestement irrémédiables.

I.7 - Clause pénale

Tout Client en situation de retard de paiement devient de plein droit débiteur à l'égard de la SAS Data Cotation, outre des pénalités de retard déjà prévues par l’article I.4, d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. En cas de dépassement, une indemnité complémentaire peut être exigée sur la base de justificatifs.

I.8 - Droit d’utilisation et de reproduction

L’ensemble des fonds documentaires, textes, ouvrages, signatures, monogrammes, cotations et illustrations auxquels la SAS Data Cotation donne accès dans le cadre des produits et services visés aux présentes, directement ou sous licence d’un tiers, sont protégés par le droit d’auteur et par le droit des bases de données, conformément au Code de la propriété intellectuelle.
Le Client s’interdit tout usage des produits et services à des fins autres que purement informatives à l’égard des personnes désireuses de connaitre ses informations. De même qu’il s’interdit de publier, diffuser ou vendre, de quelque manière que ce soit, les contenus auxquels il accède et plus généralement de porter atteinte, directement, indirectement ou par l’intermédiaire de tiers, préposés ou collaborateurs, de quelque façon que ce soit, aux droits de la SAS Data Cotation.
 La mise à disposition des produits et services suppose l’acceptation d’une licence d’utilisation, à caractère non exclusif et non transmissible à des tiers, formulée soit à la commande, soit le cas échéant par validation directe à l’écran lors de l’installation du produit ou service. A défaut d’accord, le Client s’engage à interrompre l’installation et à restituer le produit, à ses frais.

En cas d’utilisation d’un support électronique (CD-Rom, DVD-Rom…) la licence est valable jusqu’à livraison de la mise à jour suivante. Cependant la durée de cette licence peut être prorogée sur demande de façon à prolonger la durée d’utilisation du dernier support par le Client, à l’expiration de son abonnement, à ses risques et périls, compte tenu notamment de l’éventuelle péremption des contenus.
La souscription à toute forme d’accès aux Services en ligne n’entraîne aucun transfert de droit de propriété de quelque sorte que ce soit au profit de l’Abonné.
L’Abonné s’interdit en outre de porter atteinte de quelque façon que ce soit aux droits de reproduction, représentation et autres détenus par la SAS Data Cotation, y compris par application des articles L.342-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs aux bases de données. L’Abonné ne peut, en aucun cas, reproduire ou représenter dans leur intégralité les données contenues dans les fonds documentaires. Il s’interdit également de procéder à toute reproduction, extraction ou réutilisation qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la base de données, ainsi qu’à l’extraction ou à la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement ou quantitativement non substantielles du contenu de la base de données. Toute autre utilisation non prévue par le Code de la propriété intellectuelle est soumise à l’autorisation préalable et écrite de la SAS Data Cotation.

Les obligations stipulées aux présentes sont applicables pour toute la durée des droits de propriété intellectuelle de la SAS Data Cotation et pour tout pays, y compris après la résiliation du Contrat. La SAS Data Cotation se réserve expressément, sans indemnisation, le droit de modifier à tout moment tout ou une partie d’un produit ou d’un service ou de sa mise à jour, ainsi que le cas échéant sa présentation ou son support et d’interrompre la mise à jour d’un produit ou d’un service qui ne répondrait plus aux objectifs d’actualité éditoriale ou pour toute autre raison.

I.9 – Responsabilité

Le Client est seul responsable de la consultation, du choix, de l’utilisation et de l’interprétation des informations et documents fournies par la SAS Data Cotation, ainsi que des actes et conseils qu’il en déduit dans le cadre de sa pratique professionnelle.
La responsabilité de la SAS Data Cotation ne peut être mise en cause, tant vis à vis des tiers que du Client, pour les conséquences de l’utilisation des résultats des recherches par le Client ou d’omissions à la suite d’une recherche infructueuse, défectueuse, partielle ou erronée, ou de la mauvaise utilisation des réponses, de textes consultés.
En conséquence, la SAS Data Cotation ne pourra être tenu, du fait d’une obligation expresse ou tacite, comme civilement responsable envers le Client ou des tiers de quelconque dommage direct ou indirect découlant de l’utilisation des informations, et notamment consécutif à une information inexacte ou incomplète, une erreur d’indexation, un retard ou une absence de mise en ligne. En aucun cas, la SAS Data Cotation ne pourra être tenu responsable d’un quelconque dommage, de quelque nature que ce soit, notamment perte d’exploitation, perte de données ou toute autre perte financière résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser les produits et services visés aux présentes. En outre, aucune assistance procurée par la SAS Data Cotation dans l’utilisation des produits et services ne peut créer de garantie supplémentaire par rapport aux présentes conditions.
La responsabilité de la SAS Data Cotation est limitée, tous dommages confondus, à un montant perçu équivalent à la valeur annuelle maximum du Contrat, à la date de survenance du dommage.

I.10 - Confidentialité - Données à caractère personnel

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné notamment à gérer la relation commerciale, la prospection et l’élaboration de statistiques sur la base des données d’usage des Services. Les destinataires des données sont les personnes chargées de la relation clients au sein de la SAS Data Cotation, nos partenaires, et nos éventuels sous-traitants dans le respect de la réglementation française. Les données peuvent prendre la forme d’article, de livre, une forme numérique et pourront être vendues dans un cadre commercial. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à notre service client à contact@hcotation.com

I.11 - Droit applicable – Attribution de compétence

Le droit français régit seul nos ventes, souscriptions et licences.
En cas de litige, seuls les tribunaux de Lyon (ou Paris) seront compétents et déterminés selon les règles de procédure.
L’attribution de compétences aux tribunaux de Lyon (ou Paris) est générale et s’applique, qu’il s’agisse d’une demande principale, d’une demande incidente, d’une action au fond ou d’un référé, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement. Le Client accepte cette attribution de juridiction sans aucune restriction ni réserve.

II - SERVICES EN LIGNE: CONDITIONS PARTICULIÈRES

II.1 - Objet

Les présentes conditions particulières complètent les conditions d’accès aux services en ligne proposés par la SAS Data Cotation («les Services»).
Les Services sont constitués d’entités indivisibles, comprenant l’ensemble des données disponibles, telles que définies au catalogue en vigueur, unies entre elles par des liens hypertextes.

II.2 - Accès aux Services

La SAS Data Cotation s’engage à mettre en oeuvre tous les moyens permettant à l’Abonné un accès fiable et rapide aux Services. L’Abonné déclare avoir accepté les coûts ainsi que les limites propres à toute connexion au réseau Internet. L’Abonné, informé des spécifications minimum communiquées par la SAS Data Cotation, se charge d’accéder aux Services dans de bonnes conditions techniques - matériel, logiciel, télécommunications - afin que soient notamment assurées toutes les mesures de sauvegarde ainsi que la protection contre d’éventuelles intrusions. Les informations contenues sur le site de la SAS Data Cotation sont accessibles 24h/24 h, 7 j/7 j, sous réserve d’interruption accidentelle ou nécessaire au bon fonctionnement du service. Cette interruption ne donne lieu à aucune indemnité. Un service d’assistance, limité à l’utilisation des Services, est à la disposition de l’Abonné, aux heures ouvrables fixées par la SAS Data Cotation.

II.3 - Modalités d’abonnement

La SAS Data Cotation propose au Client de souscrire un abonnement forfaitaire aux Services, en fonction des offres commerciales définies au tarif en vigueur ou résultant de conventions particulières.

• Principes
LES FORFAITS SONT PROPOSES EN FONCTION DU NOMBRE TOTAL D’EXPERTS OU DE PROFESSIONNELS DE LA STRUCTURE DU CLIENT. EN CONSÉQUENCE, IL NE POURRA ETRE SOUSCRIT AUCUN ABONNEMENT INDIVIDUEL EN LIGNE PAR LES EXPERTS OU PROFESSIONNELS MEMBRES OU EXERÇANT LEUR ACTIVITÉ AUPRÈS D’UNE STRUCTURE COMPORTANT PLUSIEURS EXPERTS OU PROFESSIONNELS. TOUTE MODIFICATION DES CONDITIONS D’ABONNEMENT S’EFFECTUE DANS LE RESPECT DES REGLES, OFFRES ET TARIFS DÉFINIS PAR LA SAS DATA COTATION. L’Abonné accepte que l’usage par ses experts ou ses professionnels des Services fasse l’objet d’analyse par la SAS Data Cotation - tout au long de l’abonnement et après l’échéance - pour (i) renforcer, personnaliser les Services en fonction des préférences de l’Abonné et (ii) comprendre l’usage des Services pour les adapter le cas échéant. La SAS Data Cotation pourra proposer à l’Abonné tout relevé statistique utile.

• Régularisation
A l’initiative du Client: Souscrivant dans les catégories de forfait correspondant au nombre d’experts ou de professionnels de sa structure, l’Abonné s’engage à signaler, tout au long de son abonnement et dans les plus brefs délais, toute modification de sa situation. La régularisation des conditions forfaitaires d’abonnement fera alors l’objet d’une révision acceptée par la SAS Data Cotation au plus tard lors du renouvellement de l’abonnement et sans préjudice du droit de la SAS Data Cotation à régulariser le niveau antérieur de souscription. A l’initiative de la SAS Data Cotation : A tout moment et au plus tard lors du renouvellement, la SAS Data Cotation se réserve le droit de demander une attestation à l’Abonné, qui répondra sous 30 jours, aux fins de préciser sa situation par rapport aux conditions forfaitaires d’abonnement. A défaut de réponse ou d’accord entre les Parties, et nonobstant le droit de la SAS Data Cotation de suspendre l’abonnement, l’Abonné accepte que la SAS Data Cotation puisse résilier dans le respect des conditions stipulées à l’article I.6. L’Abonné reste redevable de l’intégralité des sommes dues.

II.4 - Connexion aux Services

Après acceptation du contrat souscrit par le Client, personne physique ou morale, la SAS Data Cotation autorisera des accès aux Services par code et mot de passe, et par exception et après accord express de la SAS Data Cotation (fonction des Services souscrits par l’Abonné et des caractéristiques techniques de son installation) par Adresse IP ou par délégation d’authentification. L’ensemble des modalités techniques relatives aux connexions des Services est précisé dans les Conditions d’Authentification présentes sur chaque service en ligne. Le Client reconnait que les codes d’accès aux Services et mots de passe sont personnels, confidentiels et intransmissibles. Ils sont exclusivement réservés à l’usage des utilisateurs nommément désignés. Ils ne peuvent, de quelque manière que ce soit, être communiqués à des tiers ou réutilisés, chez l’Abonné ou non, par une personne autre que l’utilisateur désigné.

L’Abonné admet que la connexion aux Services peut être restreinte par la SAS Data Cotation qui se réserve la faculté de bloquer, pour des raisons légitimes et objectives, l’accès à son site Internet provenant de terminaux identifiés.
En cas de contestation de l’Abonné écrite et motivée par des raisons objectives, la SAS Data Cotation rétablira la connexion aux Services, à partir du dit terminal. Sa responsabilité ne pourra d’aucune manière être recherchée pour le temps où l’accès aux Services aura été interrompu.L’Abonné est seul responsable des accès aux Services et toute utilisation qui en est faite avant modification ou annulation des moyens d’accès reste à la charge de l’Abonné.

Copyright © 2016 SAS Data Cotation. Tous droits réservés.

Une cotation fiable sur
la carrière de l'artiste

Notre système de cotation évalue l’artiste et non l’œuvre réalisée par l’artiste. Ceci est un système d'évaluation pertinent sur la durée car il prend en compte l'évolution de l'artiste et les informations nouvelles le concernant.  


Une évaluation sur
le long terme

Notre approche, centrée sur l'artiste, se veut globale. La cotation historique et la critique artistique situent l’artiste dans l’histoire de l’art. L’implication de l’artiste dans son travail est la clé d’une bonne cotation historique.


Selon des critères objectifs

Les 19 critères retenus pour l'évaluation de l’artiste sont liés entre autres à son parcours, ses formations, ses rencontres, son rayonnement dans l’art. Nos données se veulent vérifiables, pertinentes et exhaustives.


Une anticipation sur
la valeur d'une œuvre

Désormais, il est possible de connaitre la place d'un artiste dans le l'histoire de l'art. Notre système d'évaluation est un excellent outil d'aide à la décision qui pourra vous aidez à choisir un artiste qui vous plait mais aussi sur lequel vous pourrez investir.